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  • Une description de l'œuvre protégée par le droit d'auteur ou de toute autre propriété intellectuelle qui, selon vous, a été enfreinte ;
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  • Une adresse, un numéro de téléphone et une adresse e-mail où nous pouvons vous contacter et, si elle est différente, une adresse e-mail où la partie présumée contrevenante, si ce n'est pas POECurrency, peut vous contacter ;
  • Une déclaration selon laquelle vous croyez de bonne foi que l'utilisation n'est pas autorisée par le titulaire du droit d'auteur ou d'un autre titulaire de droits de propriété intellectuelle, par son agent ou par la loi ;
  • Une déclaration de votre part, sous peine de parjure, selon laquelle les informations contenues dans votre notification sont exactes et que vous êtes le propriétaire du droit d'auteur ou de la propriété intellectuelle ou que vous êtes autorisé à agir au nom du propriétaire ;
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